Mentions légales

Information éditeur :

Le site «gabriel-beghi.com» est édité par Gabriel Beghi. Entrepreneur individuel – Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental (2341Z)

SIREN : 841 895 683

Entrepreneur individuel : Gabriel BEGHI

Adresse : 2 RUE DE L’EGALITE 33720 CERONS

E-mail : gabriel.beghi@gmail.com

Conditions d’utilisation :

L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.

Droits de propriété :

L’utilisateur du site reconnaît que le contenu du site gabriel-beghi.com est protégé par le droit national et international de la propriété intellectuelle et qu’il ne peut être copié, reproduit, re-publié, téléchargé, posté, transmis, distribué, vendu, exploité ou modifié d’aucune manière que ce soit sans l’autorisation expresse de Gabriel Beghi.

Gabriel Beghi reste propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le site gabriel-beghi.com. Cela comprend notamment, mais sans s’y limiter, les programmes, les données et également les enregistrements audios, les textes, les images, les graphismes et les vidéos qui sont protégés par la règlementation sur le droit de la propriété intellectuelle et les droits d’auteur (y compris le droit des brevets et des marques) et les dispositions légales internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de Gabriel Beghi ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un de ces éléments sans l’autorisation écrite de Gabriel Beghi ou du tiers détenteur des droits sur les marques ou logos figurant sur le site.

Gabriel Beghi se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, selon l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Accès au site :

Gabriel Beghi mettra en œuvre les moyens requis pour sauvegarder les données recueillies par elle au cours de l’exécution de ses obligations. Il est toutefois expressément reconnu par les parties que cette obligation est une obligation de moyens telle que définie par la jurisprudence.

Gabriel Beghi s’engage par ailleurs à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer le fonctionnement, dans des conditions optimales, du site iphumat.com et des services associés. Dans la mesure du possible, Gabriel Beghi s’efforce de mettre à jour les informations précises éditées sur ce site.

Gabriel Beghi ne saurait toutefois être tenue pour responsable de toute erreur ou omission, des conséquences de faits qui lui sont extérieurs, tels que des pannes de courant, arrêts temporaires ou non de la messagerie.

Pour des raisons de maintenance, Gabriel Beghi peut interrompre momentanément l’accès au site gabriel-beghi.com et aux services associés. Gabriel Beghi s’efforcera d’éviter, dans la mesure du possible, de causer une trop grande gêne aux utilisateurs.

Gestion des données collectées :

Gabriel Beghi a besoin, dans le cas où l’utilisateur souhaite recevoir les actualités et informations commerciales par voie électronique ou prendre contact avec l’entrepreneur individuel Gabriel Beghi, de collecter des données personnelles liées à l’utilisateur à partir du site telles que la société, la civilité, le nom, le prénom, l’adresse e-mail.

Ces données sont recueillies à des fins professionnelles par Gabriel Beghi et ne seront pas transmises à des tiers sans acceptation préalable.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 :

Les données recueillies lors d’une demande d’information émanant de la part d’un utilisateur sont nécessaires à la gestion de cette demande. Ces informations sont destinées à l’entrepreneur individuel Gabriel Beghi qui est responsable de ce traitement. L’adresse e-mail recueillie ne sert qu’à répondre dans les meilleurs délais et ne sera pas remise à des tiers.

Gestion des cookies :

L’entrepreneur individuel Gabriel Beghi collecte automatiquement des informations vous concernant grâce à des cookies permettant de suivre votre navigation au sein du Site.

Les cookies sont des identifiants alphanumériques transférés sur le disque dur de votre ordinateur via son navigateur Internet qui permettent à l’entrepreneur individuel Gabriel Beghi de reconnaître ce navigateur et ainsi de vous proposer des fonctions plus innovantes et plus attractives. Vous pouvez toutefois configurer votre ordinateur pour qu’il bloque l’enregistrement des cookies.

Droit d’accès aux informations :

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1 978 modifiée en 2004, tout utilisateur du site iphumat.com dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concerne. Pour exercer ce droit, l’utilisateur est invité à prendre contact avec Gabriel Beghi par :

Mail : gabriel.beghi@gmail.com

Droit applicable :

Les présentes dispositions sont soumises au droit français.

Information relative au traitement des réclamations :

En cas de réclamation, vous pouvez vous adresser par écrit à l’adresse suivante :

Gabriel Beghi, 2 RUE DE L’EGALITE 33720 CERONS – ou par mail à l’adresse : gabriel.beghi@gmail.com

Gabriel Beghi s’engage à accuser réception de votre réclamation dans les 3 jours et à vous fournir une réponse dans un délai maximum d’un mois.

Hébergement :

OVH

2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1

SIREN : 424 761 419

Création graphique et développement du site :

Site Internet : Steven DIAI – webmaster

Visuels & Graphisme : Amandine Schmidt – graphiste